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Marques déposées par LES VIGNOBLES SIMARDTODO
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CHATEAU LA CROIX SIMARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SIMARD
LES VIGNOBLES SIMARD (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
99783870
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SIMARD

Déposée le 23 mars 1999 par LES VIGNOBLES SIMARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SIMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est LES VIGNOBLES SIMARDTODO domicilié(e) "Cache Cocu", 33500 ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 041 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMARD Bernard - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SIMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SIMARD est expirée depuis le 23 mars 2009.

LES VIGNOBLES SIMARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX SIMARD , CHATEAU SIMARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LAVERGNE SIMARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


LES VIGNOBLES SIMARD (S.C.E.A.) - "Cache Cocu", 33500 ARVEYRES - France - SIREN 412041592


Monsieur SIMARD Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château la Croix Simard".